Tenue du registre des déchets pour une plateforme SSD

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Tenue du registre des déchets pour une plateforme SSD

Message par remeyriat le Jeu 12 Jan - 10:47

Bonjour,

Nous sommes en train d'élaborer le SGQ d'une plateforme en création basée en Gironde afin d'obtenir le statut de sortie de déchets. N'ayant pas eu à tenir de registre de déchets jusqu'à maintenant, pouvez-vous nous éclairer sur le contenu du registre de déchets et les modalités pratiques de sa tenue ?

Nous travaillons sur le modèle fourni avec le kit Eco Bois remis lors de la formation organisée à Bordeaux l'an dernier. C'est un tableau qui comprend un grand nombre de colonnes.

1) quelles sont les colonnes à remplir lorsque la plateforme réceptionnera des livraisons de déchets de bois d'emballage : la plateforme qui réceptionnera et traitera les déchets pour les sortir du statut de déchet est-elle considérée comme une "installation vers laquelle le déchet est expédié" ou bien une "installation de traitement final" ou bien les deux à la fois ?

2) le rythme de mise à jour du registre de déchets peut-il prévoir un délai de quelques jours entre la réception des déchets et la saisie dans le registre ?

3) la base de données du logiciel de la bascule peut-il être considéré comme un registre des déchets ?

4) les indésirables (plastiques, bois non conformes...) qui seront ré-expédiés depuis la plateforme doivent-ils être enregistrés dans le même registre ou bien dans un registre de sortie distinct du registre d'entrée ?

Vous remerciant d'avance de votre réponse.

Bien cordialement

Richard EMEYRIAT (FORET LOGISTIQUE CONSEIL)
Porteur du projet de plateforme : société BOIENNE DE TRAVAUX FORESTIERS (Biganos, 33)

remeyriat

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Re: Tenue du registre des déchets pour une plateforme SSD

Message par Admin le Mar 21 Mar - 10:00

) quelles sont les colonnes à remplir lorsque la plateforme réceptionnera des livraisons de déchets de bois d'emballage : la plateforme qui réceptionnera et traitera les déchets pour les sortir du statut de déchet est-elle considérée comme une "installation vers laquelle le déchet est expédié" ou bien une "installation de traitement final" ou bien les deux à la fois ?
-> "installation de traitement final"

2) le rythme de mise à jour du registre de déchets peut-il prévoir un délai de quelques jours entre la réception des déchets et la saisie dans le registre ?
-> le rythme est à définir dans le SGQ

3) la base de données du logiciel de la bascule peut-il être considéré comme un registre des déchets ?
-> oui

4) les indésirables (plastiques, bois non conformes...) qui seront ré-expédiés depuis la plateforme doivent-ils être enregistrés dans le même registre ou bien dans un registre de sortie distinct du registre d'entrée ?
-> à définir selon vos pratiques

Est-ce que le ticket de pesée peut se substituer à la fiche de lot d'apport préconisée par le SGQ Eco Bois ?
-> les informations qui doivent figurer sur le ticket de bascules sont celles qui figurent dans le documents qui est décrit dans l'Am

bien cordialement

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