broyage et rachat sur site externe

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broyage et rachat sur site externe

Message par COMPOST21 le Lun 14 Mar - 9:26

Bonjour,

Une question me turlupine, pourriez-vous m'aider ,je doit faire une prestation de broyage sur du bois classa A chez un client et voudrais le racheter pour le sortir en produit certifié SSD. Comment dois je faire pour pour pouvoir le sortir en produit certifié SSD si il ne transite pas par mon site.

COMPOST21

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Re: broyage et rachat sur site externe

Message par Admin le Ven 8 Avr - 6:45

Nous supposons que le site de votre client n'est pas certifié pour la sortie de statut de déchets des broyats d'emballage bois.
Il faut dans ce cas que vous puissiez justifier de la qualité du tri et de l'ensemble de la démarche SSD.
C'est bien à l'exploitant de la Plate forme d'être SSD soit directement soit dans le cadre de la SSD du sous-traitant. Si le tri est réalisé par le client avant le broyage, alors l’exploitant doit s’assurer que l’étape qui est réalisée par le client est considéré comme une prestation qui doit être encadrée par la SSD (il y a des paragraphes spécifiques sur ce point de sous traitance dans le référentiel de certification)

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